L’Institut du Verbe Incarné vit la semaine la plus délicate de ses quarante-deux ans d’histoire. Le 14 septembre, les délégués pontificaux ont convoqué à Rome les supérieurs provinciaux des deux branches, masculine et féminine, pour leur communiquer officiellement les conclusions des tribunaux du Saint-Siège concernant le fondateur, le père Carlos Miguel Buela. Dix jours plus tard, Mgr José Antonio Satué, sœur Clara Echarte et sœur Simona Brambilla, préfète du Dicastère pour la Vie Consacrée, signaient un communiqué public, précédé d’une lettre plus longue aux membres, dans lequel ils rappelaient que deux tribunaux avaient acquis la certitude morale que Buela avait commis un délit contre le sixième commandement avec violence contre plusieurs personnes, et dans lequel ils annonçaient une relecture du charisme, la révision des Constitutions et des critères pour l’usage des images et des écrits du fondateur.
Entre ces deux dates est apparu un texte non signé, attribué à des supérieurs majeurs de l’Institut, avec la thèse qui a enflammé la famille religieuse : puisque le procès pénal ne s’est pas conclu en raison de la mort de l’accusé, « il n’appartient pas à l’Institut de formuler un jugement de culpabilité sur le Fondateur ni de considérer juridiquement clos un procès qui n’est pas parvenu à son terme ». Et aujourd’hui InfoVaticana publie, en exclusivité mondiale, la lettre que le père Martín Prado a fait circuler parmi ses frères : une note manuscrite de François datant d’août 2023 dans laquelle le Pape écrit que « il n’y a pas eu de sentence », accompagnée de ses réflexions sur ce que le Pontife lui a dit en privé du fondateur et de ses accusateurs.
Ce n’est pas une affaire mineure ni un litige interne. La Famille Religieuse du Verbe Incarné rassemble plus de trois mille religieux dans quarante-cinq pays, a été pendant trois décennies l’une des sources de vocations les plus fécondes de l’Église hispano-américaine et est depuis plus de sept ans sous administration, sans gouvernement propre, avec le séminaire fermé par Rome et une communauté divisée entre ceux qui acceptent la vérité des tribunaux et ceux qui continuent de pèleriner sur la tombe de leur fondateur. Ce qui se décide maintenant, c’est si cette famille peut continuer à exister avec son charisme purifié comme les Légionnaires, ou si elle finit, comme le Sodalicio, dans une longue agonie par le refus de regarder en face l’homme qui l’a fondée.
Ce média a suivi le dossier avec une distance critique envers l’intervention romaine, et n’a pas caché ses réserves sur certains des noms qui gouvernent aujourd’hui l’Institut. C’est justement pour cela que nous estimons devoir dire clairement ce que l’analyse juridique du cas impose.
Ce n’est pas l’affaire Lute
Il y a à peine trois semaines, nous dénoncions dans ces pages l’astuce sortie de la Doctrine de la Foi pour clore des affaires d’abus sans jugement ni réparation : la dispense des obligations sacerdotales transformée en raccourci pour éviter le procès pénal. L’affaire Lute, à Chiclayo, est l’exemple le plus abouti de cette méthode : une cause éteinte sans instruction, par une dispense instrumentale, irrégulière dans la forme et immorale sur le fond, qui a laissé les victimes sans vérité et l’accusé sans jugement. Nous l’avons qualifiée d’antijuridique et nous le maintenons.
Il convient de dire avec la même clarté que le cas du père Buela est exactement le contraire.
Un procès de vérité
Les dénonciations contre Buela n’ont pas été résolues par décret ni par dispense négociée. Le cardinal Santos Abril y Castelló a constitué en mai 2020 un Tribunal Pénal Spécial, collégial, qui a entendu l’accusé, son avocat et de nombreux témoins avant de rendre sa sentence en juillet 2021. Cette sentence a identifié cinq victimes concrètes et a qualifié les faits de délit contre le sixième commandement commis avec violence, la figure du canon 1395 §2.
La défense a fait appel. Un second tribunal, constitué en novembre 2021, a procédé à une instruction complémentaire, a réclamé des documents, a de nouveau entendu l’accusé et a admis les témoins proposés par son avocat. En mars 2023, il a voté la confirmation intégrale de la condamnation. Deux collèges de juges, avec instruction propre chacun, sont parvenus à la même conclusion sur les mêmes cinq cas.
Témoins, contradiction, défense par avocat, sentence motivée, recours et nouvelle instruction. C’est le catalogue complet des garanties que le droit canonique offre à un accusé, et Buela les a toutes eues.
Où se trouve l’astuce
Le fondateur est mort vingt-quatre jours après que le tribunal d’appel ait voté la confirmation de sa condamnation. La sentence de deuxième instance n’a pas été rédigée ni publiée, et en juin 2023 le juge a décrété l’extinction de la cause. Sur ce vide de trois semaines, les supérieurs majeurs de l’Institut ont élevé, dans un texte anonyme diffusé après la réunion de Rome du 14 septembre, la thèse selon laquelle « il n’appartient pas à l’Institut de formuler un jugement de culpabilité sur le fondateur ».
C’est là le piège. La publication de la sentence (canon 1614) est la condition pour que la peine produise des effets à l’égard du condamné : pour qu’il puisse la connaître, la contester et l’exécuter. C’est une garantie du prévenu, et le prévenu est mort. La mort éteint l’action pénale, c’est-à-dire la possibilité de punir. Elle n’éteint pas les faits, n’éteint pas les preuves recueillies et n’éteint pas la certitude morale que deux tribunaux ont acquise après avoir entendu l’accusé. Le décret d’extinction n’absout personne et ne révoque pas la sentence de première instance, qui continue d’exister comme acte valide, motivé et notifié.
Prétendre que l’absence d’effets procéduraux empêche le jugement moral, c’est confondre délibérément deux plans. Un tribunal ne crée pas la vérité des faits en publiant la sentence ; il la déclare. La déclaration a été votée, elle figure aux procès-verbaux et a été reproduite par les délégués pontificaux avec son libellé littéral : « il est constant qu’il a commis le délit… il faut confirmer la sentence condamnatoire de première instance ». Celui qui soutient que cela ne permet pas de juger la conduite du fondateur ne défend pas une garantie procédurale ; il utilise un accident chronologique pour éluder une vérité gênante.
C’est, au fond, la même opération que nous dénoncions à propos de la dispense : substituer le jugement sur les faits par une manœuvre formelle. À Chiclayo, la manœuvre a évité qu’il y ait jugement. Dans l’IVE, la manœuvre prétend qu’un jugement qui a eu lieu, avec toutes ses garanties, ne compte pas.
Ce que la lettre du père Prado conteste
Le père Martín Prado, dans la lettre que nous publions aujourd’hui en exclusivité, soulève trois objections qui méritent réponse.
La levée de la prescription est la pratique ordinaire du Saint-Siège en matière de délits d’abus depuis plus de deux décennies, prévue dans la réglementation sur les délits réservés et appliquée à des centaines de clercs. Soutenir que Buela a été traité avec une rigueur particulière à cause de cela revient à soutenir que la règle générale était une exception.
La prétendue partialité du tribunal mérite plus d’attention, car c’est l’argument qui circule le plus parmi les membres de l’Institut : « l’accusateur a nommé les juges ». C’est inexact dans sa prémisse. Celui qui a constitué le tribunal est le commissaire pontifical, le cardinal Abril y Castelló, et le commissaire n’est pas l’accusateur. Il est le représentant du Saint-Siège à la tête d’un institut sous administration, avec pouvoir de gouvernement, et l’accusation a été soutenue par le promoteur de justice avec les dénonciations des victimes. On peut admettre que des mécanismes plus indépendants étaient concevables, comme le renvoi à un tribunal extérieur à l’administration, et il serait souhaitable que le Saint-Siège les adopte comme règle. Mais de là à la partialité, il y a un fossé que la procédure elle-même dément : un tribunal prédisposé ne procède pas à une instruction complémentaire à la demande de la défense ni n’admet les témoins que celle-ci propose. L’impartialité se mesure aux actes, et les actes ici résistent à l’examen.
Pour calibrer ce que signifie un tel procès, il convient de rappeler le ridicule commissariat de Mgr Jordi Bertomeu au Sodalicio, où le commissaire exerce lui-même la fonction de juge de tout non-procès, dicte des préceptes et menace d’excommunications sans aucun tribunal, et recommande parallèlement par écrit d’utiliser la grâce de la dispense pour clore des enquêtes sans sentence. C’est bien là un modèle où accusateur, instructeur et juge se confondent en une seule personne. Dans l’affaire Buela, il y a eu un tribunal collégial distinct du commissaire, deux instances et un accusé avec défense. Ce sont des mondes différents.
Nous ne cacherons pas non plus ce qu’il y a d’inquiétant dans le dossier actuel. Parmi les responsables désignés par Mgr Satué figure, à la tête de la Procure Générale de l’Institut, le capucin Giampiero Gambaro, le même canoniste qui à Chiclayo a reconnu devant les victimes que l’enquête préalable de l’affaire Lute avait été une « tromperie » et leur a ensuite communiqué la clôture de l’affaire par la dispense de l’état clérical. Il est responsable d’au moins un cas résolu avec cette pratique absolument négligente, et sa présence à la tête de l’IVE nous semble une erreur. Cela dit, la solidité du procès contre Buela ne dépend pas de Gambaro, qui n’a pas été juge dans cette affaire et n’est pas intervenu dans aucune des deux instances. Les tribunaux qui ont condamné le fondateur ont été constitués et ont décidé des années avant son arrivée.
Les conversations privées dans lesquelles François aurait minimisé la gravité des accusations sont, au mieux, l’opinion bienveillante d’un ami sur un autre ami. Face à elle, il y a les conclusions de deux tribunaux que le Pape lui-même a autorisés, qui ont examiné des preuves qu’il n’a jamais vues et qui ont parlé de violence. Un Pontife peut avoir sur quelqu’un un jugement plus indulgent que celui de ses juges. Cette indulgence n’est pas un acte de gouvernement et ne vaut pas comme preuve.
« Des choses de cléricalisme »
La note manuscrite que nous publions aujourd’hui a une valeur historique. François écrit que « l’affaire de l’IVE est à moitié bloquée », qu’il avait déjà ordonné de nommer un provincial et de convoquer le Chapitre Général, et que les intéressés « étaient très préoccupés de connaître la «sentence» définitive… mais il n’y a pas eu de sentence. (Des choses de cléricalisme) ».
Les partisans du fondateur apportent cette lettre comme preuve que le procès est resté sans suite. Elle dit exactement le contraire. En août 2023, le Pape savait parfaitement qu’il n’y avait pas de sentence publiée et le considérait comme une broutille curiale, un détail de paperasse qui ne changeait rien à l’essentiel : que l’Institut devait se mettre en marche sous un nouveau gouvernement parce que la question du fondateur était, à ses yeux, résolue. Son dédain pour le formalisme, si caractéristique, a ici un effet ironique : ceux qui aujourd’hui s’accrochent à l’absence d’une signature invoquent le témoignage de celui qui méprisait précisément cet argument.
Ce qui est vraiment en jeu : le culte du fondateur
Le secteur de l’Institut qui se retranche derrière la sentence non publiée ne conteste pas la révision des Constitutions ni la nomination de provinciaux ; le père Prado lui-même demande que cette révision commence le plus tôt possible. Ce qu’il cherche, c’est autre chose : qu’en l’absence de sentence définitive, personne ne puisse obliger l’Institut à renoncer à la reconnaissance publique et à l’exaltation du père Buela. Son tombeau continue d’être une destination de pèlerinages, ses écrits continuent d’être des textes de formation, son image préside des maisons et des chapelles, et tout cela est défendu par l’argument selon lequel « sa culpabilité n’est pas établie ».
Les délégués ont annoncé que des critères seront fixés pour l’usage des images et des écrits du fondateur. C’est là le vrai combat. La thèse selon laquelle sans sentence publiée il n’y a pas de jugement moral est l’instrument juridique d’une prétention pastorale : continuer à vénérer comme un saint un homme que deux tribunaux ont déclaré auteur d’abus avec violence contre cinq de ses propres religieux. Aucun institut n’a droit à cela, avec ou sans sentence, et le Saint-Siège ne peut le consentir sans répéter l’erreur des Légionnaires du Christ, où la dévotion au fondateur a survécu plus d’une décennie à l’évidence de ses crimes.
La solidité de la position romaine
Nous l’avons dit au début : personne ne nous tiendra pour partisans des commissariats vaticans ni de Mgr Satué. Mais dans ce cas, l’action romaine et le communiqué du 24 septembre présentent une cohérence solide. Ils s’appuient sur un procès judiciaire réel, sur deux décisions concordantes de tribunaux collégiaux et sur une certitude morale obtenue avec toutes les garanties. Les délégués n’ont pas inventé une culpabilité ; ils ont rappelé celle que deux tribunaux ont déclarée, et ont demandé aux instituts de l’accepter comme étape préalable à la révision du charisme.
Le Saint-Siège n’a pas besoin d’une sentence définitive pour gouverner un institut religieux. Les canons 590 et 592 lui confèrent ce pouvoir et pour l’exercer, la certitude morale de ses propres organes suffit. Que les supérieurs de l’IVE opposent à cette certitude un texte anonyme est, en plus d’être juridiquement incohérent, une cruauté supplémentaire envers cinq victimes auxquelles deux tribunaux ont donné raison.