L’archevêque de Séville, José Ángel Saiz Meneses, a confirmé que le Dicastère pour la Doctrine de la Foi a classé l’enquête concernant l’évêque émérite de Cadix, Rafael Zornoza, faute de preuves démontrant que la prétendue victime était mineure au moment des faits dénoncés. Toutefois, l’affaire n’est pas définitivement close et pourrait être réactivée par décision du pape Léon XIV.
Saiz Meneses a assuré que l’Archidiocèse de Séville a transmis toute la documentation requise par le Saint-Siège et a agi conformément à la réglementation en vigueur de l’Église. L’archevêque a ajouté que, pour l’instant, aucune nouvelle communication n’est parvenue de Rome au-delà de la décision de la Doctrine de la Foi de se déclarer incompétent pour poursuivre la procédure.
La Doctrine de la Foi classe la procédure
L’affaire est parvenue au Vatican après une plainte pour abus sexuels présumés attribués à Rafael Zornoza dans les années 1990. L’enquête a été confiée au Dicastère pour la Doctrine de la Foi, l’organe compétent pour examiner les délits commis contre des mineurs par des membres du clergé.
Cependant, l’absence de preuves concluantes concernant la minorité de la prétendue victime au moment des faits a conduit le dicastère à classer la procédure.
Saiz Meneses a défendu l’action de l’Archidiocèse de Séville et a assuré que les protocoles établis par l’Église pour ce type de plaintes ont été suivis avec diligence.
L’affaire reste ouverte dans d’autres domaines
Malgré le classement décrété par la Doctrine de la Foi, des experts en droit canonique estiment que la situation de Zornoza pourrait ne pas être définitivement close.
De plus, il existe un précédent pertinent : un rapport élaboré dans le cadre du Tribunal de la Rote aurait recommandé l’ouverture d’une procédure pénale canonique après avoir analysé la plainte déposée contre l’évêque émérite de Cadix.
Comme il s’agit d’un évêque, toute action ultérieure dépendrait directement du Pape, qui est son supérieur hiérarchique immédiat au sein de l’Église.
Les trois options de Léon XIV
Il existe trois voies d’action possibles de la part du Pontife. La première consisterait à prendre personnellement des mesures disciplinaires sans ouvrir de procédure judiciaire formelle, comme cela s’est produit par le passé avec le cardinal écossais Keith O’Brien.
La deuxième option serait d’ordonner au Dicastère pour la Doctrine de la Foi de rouvrir le dossier et d’étudier les faits indépendamment de la question relative à l’âge de la prétendue victime, en suivant une voie similaire à celle utilisée dans d’autres dossiers récents.
La troisième possibilité consisterait à transmettre l’affaire au Dicastère pour les Évêques, qui pourrait étudier d’éventuelles sanctions disciplinaires si la vraisemblance des faits dénoncés était considérée comme établie.
Des réclamations pourraient également être déposées par la voie civile
Parallèlement, la prétendue victime pourrait encore recourir aux mécanismes de réparation existant en Espagne.
Parmi les possibilités mentionnées figurent le Plan de Réparation Intégrale pour les Victimes d’Abus de l’Église impulsé par la Conférence Épiscopale Espagnole ou les voies ouvertes par le Défenseur du Peuple pour les cas qui ne peuvent plus être poursuivis par la justice ordinaire en raison de la prescription des délits.
Bien que le classement décidé par le Dicastère pour la Doctrine de la Foi constitue un tournant dans l’affaire, l’existence d’autres actions canoniques et civiles possibles fait que la situation de Rafael Zornoza reste ouverte et en attente de futures décisions de Rome.