Des experts affirment que le permis de la mosquée de Séville est conforme à la légalité malgré l'opposition des riverains.

Des experts affirment que le permis de la mosquée de Séville est conforme à la légalité malgré l'opposition des riverains.

L’octroi du permis de construire pour la construction de la future mosquée et centre culturel islamique du Polígono Sur de Séville continue de susciter des réactions. Alors que Vox maintient son recours contre l’autorisation municipale et qu’une partie du voisinage continue d’exprimer son rejet du projet, des experts en droit ecclésiastique estiment que le dossier respecte les exigences légales et qu’une éventuelle révocation aurait peu de chances de succès sur le plan juridique.

Selon ABC Sevilla, María del Mar Leal, professeure de droit ecclésiastique de l’État à l’Université de Séville, affirme que la municipalité a vérifié, lors de l’instruction, le respect de la réglementation urbanistique, la classification et l’usage du sol, ainsi que les exigences en matière d’accessibilité et de sécurité avant d’accorder le permis.

La juriste souligne que ces vérifications distinguent le dossier du projet avorté de Los Bermejales, qui avait été annulé à l’époque par le Tribunal supérieur de justice d’Andalousie après avoir constaté des problèmes liés à la classification urbanistique. Selon elle, si le permis respecte les exigences prévues par la réglementation, le principal obstacle au développement du projet ne serait pas juridique, mais la pression sociale et politique générée autour de la future mosquée.

Vox maintient ses objections

La formation maintient le recours déposé contre le permis, estimant que le régime urbanistique appliqué ne correspond pas à l’usage prévu pour le bâtiment. Lors de l’instruction du dossier, Vox avait soutenu que l’usage principal de l’immeuble serait celui de lieu de culte et non de centre culturel, argument qui avait motivé la demande de nouveaux rapports techniques et juridiques par la municipalité avant d’accorder finalement l’autorisation.

Lire aussi : La municipalité de Séville reporte la décision sur le permis de la future grande mosquée et demande de nouveaux rapports

Face à cette interprétation, Leal estime que le projet prévoit à la fois un usage religieux et un usage d’équipement communautaire, et considère donc que le permis est conforme au plan d’urbanisme.

L’Archidiocèse maintient la même position

Sur le plan ecclésial, aucune nouveauté n’est intervenue concernant la position exprimée par l’Archidiocèse de Séville lors de l’instruction du projet.

Le mois dernier, l’archevêque de Séville, monseigneur José Ángel Saiz Meneses, a évité de se prononcer sur l’opportunité de la construction de la mosquée et a inscrit la question dans le cadre du droit à la liberté religieuse. Dans ses déclarations, il a rappelé l’article 16 de la Constitution espagnole et la déclaration conciliaire Dignitatis humanae, soulignant que l’exercice de ce droit doit se dérouler conformément à la législation en vigueur.

Dans la même ligne, le délégué diocésain de l’œcuménisme et du dialogue interreligieux, Miguel Ángel Núñez, affirme désormais que « du point de vue catholique, il n’y a aucune objection religieuse possible » et renvoie également à la déclaration Nostra aetate, consacrée aux relations de l’Église avec les religions non chrétiennes.

Un débat qui se déplace sur le plan social

Le permis ayant été accordé, le débat autour de la future mosquée a dépassé la phase administrative et se poursuit principalement dans les sphères politique et locale.

Le projet, porté par la Fondation Mosquée de Séville, prévoit la construction d’un complexe islamique près du Polígono Sur, comprenant un lieu de culte, un centre culturel et divers espaces à usage communautaire. S’il est réalisé, il deviendra la première grande mosquée de nouvelle construction érigée à Séville après plus de deux décennies de projets qui n’ont pas abouti.

Aidez Infovaticana à continuer à informer