Le diocèse d’El Paso (Texas) déposera une demande de faillite sous le chapitre 11 après avoir fait face à de multiples poursuites pour des abus sexuels présumés survenus il y a des décennies. Avec cette décision, il s’ajoute à la liste des diocèses des États-Unis qui ont eu recours à ce mécanisme légal pour faire face aux indemnisations aux victimes d’abus.
Selon EWTN, l’évêque d’El Paso, Mark Seitz, a informé les fidèles du diocèse le 6 mars qu’il existe actuellement 18 poursuites en cours liées à des abus présumés survenus entre 1956 et 1982.
Faillite pour faire face aux indemnisations
Dans son message au diocèse, Seitz a expliqué que la décision de demander la protection par faillite a été prise après consultation avec des prêtres et des responsables diocésains, ainsi qu’un processus de réflexion et de prière.
L’évêque a indiqué que le diocèse fait face à des réclamations financières qui dépassent ses capacités, ce qui l’a amené à considérer le recours au chapitre 11 de la législation américaine comme « l’option la plus prudente ».
Cette procédure permettra de centraliser les réclamations pour abus dans un unique processus supervisé par un tribunal de faillite.
Selon l’évêque, l’objectif est de compenser de manière équitable les personnes qui ont subi des abus et, en même temps, de garantir que le diocèse puisse continuer ses activités pastorales et sociales.
Abus survenus il y a des décennies
Seitz a indiqué que les faits dénoncés remontent à une période où, selon ses mots, ni la société ni l’Église n’étaient pleinement conscientes de l’ampleur des abus sur enfants au sein de leurs institutions.
Il a également souligné que les cas dénoncés sont survenus bien avant que le diocèse n’implémente les politiques actuelles de protection des mineurs destinées à prévenir ces délits.
L’évêque a demandé pardon aux victimes pour la souffrance causée par des responsables diocésains et a reconnu que le processus judiciaire et financier sera « un chemin difficile » pour l’Église locale.
Un recours de plus en plus fréquent aux États-Unis
La décision du diocèse d’El Paso s’inscrit dans une tendance plus large au sein de l’Église aux États-Unis. Depuis 2004 — lorsque l’archidiocèse de Portland est devenu le premier à recourir à ce mécanisme — de nombreux diocèses ont demandé la protection par faillite pour faire face aux indemnisations découlant de poursuites pour abus sexuels.
Au cours des deux dernières décennies, plus de deux douzaines de diocèses et archidiocèses américains ont eu recours au chapitre 11 pour réorganiser leurs finances et gérer les compensations aux victimes par un unique processus judiciaire. Certaines d’entre elles, comme les diocèses de Spokane, Tucson ou Davenport, sont déjà sorties de la procédure après avoir conclu des accords de plusieurs millions avec les victimes et réorganisé leur situation économique.
D’autres juridictions ecclésiastiques y sont encore, parmi elles les diocèses de Buffalo, Rochester et Syracuse (Siracusa), ainsi que l’archidiocèse de La Nouvelle-Orléans, qui ont également eu recours au chapitre 11 pour gérer de nombreuses réclamations pour abus.